
INFORMATIONS LEGALES
Editeur
RM COMMUNICATION S.P.R.L
Société Privée à Responsabilité Limitée
Au capital de 10 000 dollars
Immatriculée au Registre du Commerce de Kinshasa sous le N° d’ordre:
3294 KM/2316/M
Dont le siège social est situé au 68 Motel Fikin,
Commune de Limete, Kinshasa, RDC
Directeur Général et Directeur de la publication :
ROGER MUSANDJI
Hébergeur
ISAS au capital de 10 069 020 € RCS
Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
INFORMATIQUE ET LIBERTES
OEIL D’AFRIQUE utilise les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses clients pour permettre la fourniture des services qu’il propose et assurer la gestion des abonnements souscrits.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les clients d’ Oeil d’Afrique interactif disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s’exerce soit en en modifiant ses informations personnelles en ligne soit auprès de :
ICI BRAZZA,
Direction marketing,
33 avenue des Champs Elysée
75008 Paris
France
PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS
Editeur Oeil d’Afrique et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.icibrazza.com et ce dans le monde entier.
Oeil d’Afrique consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse d’Oeil d’Afrique l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.icibrazza.com , ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Les dépêches sont la propriété intellectuelle des différentes agences de Presse partenaires d’ ICI BRAZZA (AFP, Reuters, Associated Press).
(Tous droits de reproduction et de représentation réservés.© (2007) Agence France-Presse. Toutes les informations reproduites dans cette dépêche sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l’AFP. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable écrit de l’AFP. L’AFP ne pourra être tenue pour responsable des délais, erreurs, omissions qui ne peuvent être exclus, ni des conséquences des actions ou transactions effectuées sur la base de ces informations.)
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Oeil d’Afrique. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
La responsabilité d’Oeil d’Afrique ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.Il est interdit de publier, reproduire, ou rediffuser de quelques manière que ce soit tout ou partie du contenu du site Internet www.icibrazza.com , qu’il soit sous forme de rédactionnel, de graphique ou d’image, sans l’autorisation expresse de la société www.icibrazza.com